1. Bearbeitung Texterfassung:  [nicht verfügbar] Formatierung:  [nicht verfügbar] Revision:  [nicht verfügbar] 2. Abruf & Rang Abrufen:  RTF-Version RTF mit Seiten RTF mit Linien Druckversion Druck mit Seiten Rspr.:  [nicht verfügbar] Lit.:  [nicht verfügbar] Suche:  [nicht verfügbar] Rang:  [nicht verfügbar] 3. Zitiert durch: 4. Zitiert selbst: 5. Besprechungen:

6. Zitiert in Literatur: [nicht verfügbar] 7. Markierte Gliederung: Regeste Sachverhalt Extrait des considérants: Erwägung 3 3.1 La juridiction cantonale a d'abord examiné la situatio ... 3.2 Les constatations de la juridiction cantonale sur l'absence d ... 3.3 Cela étant, tout en niant que les conditions d'une r&e ... Erwägung 4 4.1 On peut envisager quatre cas dans lesquels un conflit peut su ... 4.2 En l'espèce, la décision initiale n'est pas ent ... Erwägung 5 Erwägung 5.1 5.1.1 En droit des assurances sociales, les décisions de p ... 5.1.2 Bien que le Tribunal fédéral ait souvent d&ea ... 5.1.2.1 En application des principes exposés, le Tribunal  ... 5.1.2.2 Le Tribunal fédéral n'a en revanche pas adm ... 5.1.3 En résumé, on constate que la jurisprudence n ... 5.2 Selon la jurisprudence des Cours de droit public du Tribunal  ... 5.3 Dans la doctrine, la jurisprudence en matière de droit ... 5.3.1 Une majeure partie de la doctrine a cité la jurispru ... 5.3.2 Un auteur (UELI KIESER, Das Verwaltungsverfahren in der Soz ... 5.3.3 D'autres auteurs ne veulent admettre l'adaptation d'une d&e ... 5.3.4 Une partie de la doctrine maintient sa critique selon laque ... 5.4 Les aspects liés à la sécurité du ... 6. Au regard des principes exposés, il reste à exam ... Erwägung 6.1 6.1.1 Le Tribunal fédéral des assurances s'est d&ea ... 6.1.2 Au cours d'une évolution débutée dans  ... 6.1.3 Dans l'arrêt ATF 130 V 352 rendu le 12 mars 2004, le  ... Erwägung 6.2 6.2.1 Comme il ressort de l'exposé de jurisprudence ci-des ... 6.2.2 Sous l'angle du principe de l'égalité de trai ... 6.3 En résumé, il découle de ce qui pr&eacut ... 7. Au regard de la date de la décision litigieuse (du 27 f ... 7.1 Selon l'art. 7 al. 2 LPGA, seules les conséquences de  ... 7.2 En ce qu'elle prévoit qu'il ne peut y avoir incapacit& ... 7.3 En exprimant l'exigence du caractère objectif de l'exa ... 7.4 On ajoutera que parle également en faveur d'une telle  ...