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Informationen zum Dokument  BGE 132 V 321  Materielle Begründung

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6. Zitiert in Literatur:

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7. Markierte Gliederung:

Regeste
Sachverhalt
Considérant en droit:
1. Le litige porte uniquement sur le montant de l'allocation pour ...
2. Le jugement entrepris porte sur des prestations de l'assurance ...
Erwägung 3
3.1 Conformément aux dispositions transitoires relatives & ...
3.2 Aux termes de l'art. 42ter al. 1 LAI, le degré d'impot ...
3.3 Selon le chiffre 8003 de la Circulaire concernant l'invalidit ...
Erwägung 4
4.1 Rappelant la teneur de l'interprétation donnée  ...
4.2 Le recourant - aux conclusions duquel se rallie l'office AI - ...
5. L'art. 42ter al. 2, première phrase, LAI sur le montant ...
Erwägung 6
6.1 Selon la jurisprudence, la loi s'interprète en premier ...
6.2 Considérée isolément, l'expression "qui  ...
6.3 Comme l'ont rappelé à juste titre les premiers  ...
6.4 Pour cette raison déjà, la solution prév ...
7. S'il est clair qu'on ne saurait qualifier de séjour dan ...
7.1 La loi fixe le montant de l'allocation pour impotent par mois ...
7.2 Le manque de flexibilité d'une solution qui diff&eacut ...
7.3 On ajoutera que les remarques du recourant relatives au finan ...
7.4 En ce qui concerne finalement l'étendue de l'allocatio ...
7.5 Compte tenu de ce qui précède, l'intimé  ...
8. (Dépens) ...

Bearbeitung, zuletzt am 24.04.2024, durch:
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