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Informationen zum Dokument  BGE 130 V 532  Materielle Begründung

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7. Markierte Gliederung:

Regeste
Sachverhalt
Considérant en droit:
1. La loi fédérale sur la partie géné ...
Erwägung 2
2.1 Selon l'art. 25 LAMal, l'assurance obligatoire de soins prend ...
2.2 Les prestations mentionnées à l'art. 25 LAMal d ...
Erwägung 3
3.1 Conformément à l'art. 52 al. 1 let. b LAMal (en ...
3.2 Parmi les dispositions d'exécution formelles et mat&ea ...
3.2.1 La loi fédérale sur les médicaments et ...
3.2.2 Il ressort du système d'autorisation de mise sur le  ...
3.3 L'autorisation de Swissmedic constitue une première co ...
3.3.1 En effet, pour être admis dans la liste, les mé ...
3.3.2 L'examen de l'OFAS est ainsi fondé principalement su ...
3.4 La liste des spécialités a un caractère  ...
4. La recourante fonde l'essentiel de son argumentation sur le fa ...
Erwägung 5
5.1 Comme l'ont exposé les premiers juges, le Taxotere et  ...
5.2 A l'inverse, la prise en charge de ces médicaments pou ...
5.3 On peut déduire de l'ensemble de ces élé ...
Erwägung 5.4
5.4.1 En l'espèce, le Taxotere est indiqué, en asso ...
5.4.2 Il n'est pas contesté que la pathologie de l'intim&e ...
Erwägung 6
6.1 Cela étant, il convient d'examiner s'il existe des exc ...
6.2 En l'occurrence, le traitement administré à l'i ...
7. Il résulte de ce qui précède que le jugem ...
8. (Dépens) ...

Bearbeitung, zuletzt am 24.04.2024, durch:
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