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Informationen zum Dokument  BGer 5A_985/2014  Materielle Begründung
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BGer 5A_985/2014 vom 25.06.2015
 
{T 0/2}
 
5A_985/2014
 
 
Arrêt du 25 juin 2015
 
 
IIe Cour de droit civil
 
Composition
 
MM. les Juges fédéraux von Werdt, Président,
 
Marazzi et Bovey.
 
Greffière : Mme Mairot.
 
 
Participants à la procédure
 
A.________,
 
représentée par Me Doris Leuenberger, avocate,
 
recourante,
 
contre
 
B.________,
 
intimé.
 
Objet
 
divorce,
 
recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la
 
Cour de justice du canton de Genève du 7 novembre 2014.
 
 
Faits :
 
 
A.
 
A.a. A.________, née en 1967, et B.________, né en 1965, tous deux de nationalité italienne, se sont mariés le 12 septembre 1998 à Stazzona (Italie), sous le régime matrimonial italien de la séparation de biens. A cette date, l'épouse était déjà domiciliée à Genève, où elle travaillait comme fonctionnaire internationale auprès des Nations Unies, alors que le mari vivait en Italie, dans la région de Milan, où il exerçait la profession d'avocat. Deux enfants sont issus de cette union: C.________, née le 12 janvier 2001 à Meyrin (GE), et D.________, née le 4 octobre 2002 à Meyrin (GE) également. Durant la vie commune, l'épouse a continué à résider dans le canton de Genève avec ses deux filles, alors que le mari vivait dans la région milanaise pendant une partie de la semaine, passant l'autre partie (généralement du jeudi au dimanche) auprès de sa famille à Genève.
1
A.b. Le 22 février 2012, l'épouse a formé une demande unilatérale en divorce.
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Par jugement du 11 mars 2014, le Tribunal de première instance de Genève a, notamment, prononcé le divorce, attribué l'autorité parentale et la garde des enfants à leur mère, réservé le droit de visite du père et condamné celui-ci à verser mensuellement, dès le 22 février 2012, des contributions à l'entretien de chacune de ses filles d'un montant de 600 fr. jusqu'à l'âge de 15 ans et 700 fr. jusqu'à la majorité, voire au-delà mais jusqu'à 25 ans au plus si l'enfant bénéficiaire poursuit des études sérieuses et suivies, allocations familiales non comprises. Concernant la garde et l'autorité parentale, le Tribunal a considéré, en substance, que chacune des parties disposait de qualités parentales égales, mais qu'il convenait d'éviter aux enfants toute modification de leur cadre de vie.
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B. Par arrêt du 7 novembre 2014, la Cour de justice du canton de Genève a partiellement annulé le jugement de première instance et, statuant à nouveau, a maintenu l'autorité parentale conjointe, attribué la garde des enfants au père et autorisé celui-ci à transférer le lieu de résidence de ses filles en Italie, réservé à la mère un droit de visite s'exerçant d'entente entre les parties, mais à défaut, un week-end sur deux et pendant la moitié des vacances scolaires, enfin, condamné la mère à payer mensuellement, allocations familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien de ses filles, dès le moment où leur résidence en Italie serait effective, 1'000 fr. jusqu'à l'âge de 15 ans et 1'400 fr. jusqu'à la majorité, en mains du père puis de chaque enfant devenu majeur jusqu'à 25 ans au plus, en cas de formation professionnelle ou d'études suivies et régulières.
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C. Par acte posté le 15 décembre 2014, A.________ exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 7 novembre 2014. Elle conclut, principalement, à ce que l'autorité parentale et la garde des enfants lui soient attribuées, sous réserve d'un droit de visite du père s'exerçant d'entente entre les parties, mais à défaut un week-end sur deux et pendant la moitié des vacances scolaires, et à ce que l'intimé soit condamné à payer mensuellement, dès le 22 février 2012, à titre de contribution à l'entretien de chacune de ses filles, allocations familiales non comprises, 600 fr. jusqu'à l'âge de 15 ans et 700 fr. jusqu'à la majorité, voire au-delà mais jusqu'à 25 ans au plus si l'enfant bénéficiaire poursuit des études sérieuses et suivies. Subsidiairement, elle demande l'annulation de l'arrêt querellé et le renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
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D. Par ordonnance présidentielle du 16 décembre 2014, l'effet suspensif a été attribué à titre superprovisoire s'agissant de l'attribution de la garde et du transfert du lieu de résidence des enfants. Après avoir recueilli les déterminations de l'intimé et celles de l'autorité cantonale, le Président de la cour de céans a admis la requête d'effet suspensif dans la même mesure par ordonnance du 13 janvier 2015.
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Considérant en droit :
 
 
Erwägung 1
 
1.1. Le présent recours a été interjeté en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) ainsi que dans la forme légale (art. 42 LTF), contre une décision finale (art. 90 al. 1 LTF) rendue en matière matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF) par une autorité cantonale supérieure statuant en dernière instance et sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Le litige porte sur l'attribution des droits parentaux et sur les contributions à l'entretien des enfants, en sorte que la cause est non pécuniaire dans son ensemble (arrêts 5A_724/2014 du 27 mars 2015 consid. 1.1; 5A_324/2014 du 9 octobre 2014 consid. 1 et la jurisprudence citée). La recourante a en outre qualité pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
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1.2. Le recours en matière civile peut être interjeté pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans être lié ni par les moyens des parties ni par les motifs de l'autorité cantonale (ATF 135 III 397 consid. 1.4). Cependant, vu l'exigence de motivation contenue à l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilité, il n'examine en principe que les griefs invoqués; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorité de première instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsqu'elles ne sont plus discutées devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2; 135 III 397 consid. 1.4). Le Tribunal fédéral ne connaît en outre de la violation des droits fondamentaux que si ce grief a été invoqué et dûment motivé par le recourant ("principe d'allégation", art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3), c'est-à-dire expressément soulevé et exposé de façon claire et détaillée (ATF 139 I 229 consid. 2.2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 139 II 404 consid. 10.1 et les arrêts cités).
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1.3. Le Tribunal fédéral statue en principe sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF), sous réserve des cas prévus à l'art. 105 al. 2 LTF. Selon l'art. 97 al. 1 LTF, la partie recourante ne peut critiquer la constatation de faits que si ceux-ci ont été établis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de manière manifestement inexacte - autrement dit arbitraire (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 137 III 226 consid. 4.2; 136 II 304 consid. 2.4) - et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause. Si le recourant entend se prévaloir de constatations différentes de celles de l'autorité précédente, il doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions d'une exception prévue par l'art. 97 al. 1 LTF seraient réalisées. A défaut, il n'est pas possible de tenir compte d'un état de fait divergent de celui retenu dans l'acte attaqué. En particulier, le Tribunal fédéral n'entre pas en matière sur des critiques de type appellatoire portant sur l'état de fait ou sur l'appréciation des preuves (ATF 137 II 353 consid. 5.1; 136 II 101 consid. 3 et les arrêts cités).
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1.4. La cause revêt un caractère international, compte tenu de la nationalité italienne des parties et de leurs enfants ainsi que du domicile du mari en Italie.
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1.4.1. La Cour de justice a admis, à bon droit, la compétence des tribunaux genevois pour connaître de l'action en divorce introduite par l'épouse (art. 59 let. b LDIP) et se prononcer sur les effets accessoires (art. 63 al. 1 LDIP), en particulier sur l'attribution de l'autorité parentale et de la garde ainsi que sur la réglementation des relations personnelles entre parents et enfants (art. 1er de la Convention de La Haye du 5 octobre 1961 concernant la compétence des autorités et la loi applicable en matière de protection des mineurs [RS 0.211.231.01; CLaH 61], applicable ici [arrêts 5A_146/2014 du 19 juin 2014 consid. 3.1.1; 5A_809/2012 du 8 janvier 2013 consid. 2.3.1 publié notamment in FamPra.ch 2013 p. 519], en relation avec l'art. 85 al. 1 LDIP), de même que sur les prestations d'entretien dues aux enfants du couple (art. 63 al. 1 LDIP; cf. aussi art. 5 ch. 2 CL). Ces points ne sont pas remis en cause.
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1.4.2. En ce qui concerne le droit applicable au litige - que le Tribunal fédéral doit contrôler d'office sur la base du droit international privé suisse en tant que 
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1.5. Les nouvelles dispositions du Code civil relatives à l'autorité parentale du 21 juin 2013 sont entrées en vigueur le 1er juillet 2014 (RO 2014 357). Selon l'art. 12 al. 1 Tit. fin. CC, elles sont d'application immédiate. Pour les procès en divorce pendants, l'art. 7b Tit. fin. CC prévoit toutefois que le nouveau droit n'est applicable que par les autorités cantonales (al. 1), alors que le Tribunal fédéral applique l'ancien droit lorsque la décision attaquée a été prononcée avant l'entrée en vigueur du nouveau droit (al. 3); la modification de la loi concernant l'autorité parentale n'a pas d'effet anticipé (arrêts 5A_46/2015 du 26 mai 2015 consid. 4.3; 5A_724/2014 du 27 mars 2015 consid. 2; 5A_92/2014 du 23 juillet 2014 consid. 2.1 et 2.3).
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2. La recourante se plaint de constatation manifestement inexacte des faits et d'appréciation insoutenable des preuves. Elle reproche à la cour cantonale d'avoir retenu que les enfants avaient plus ou moins de la peine à nouer des contacts dans leur cadre scolaire et n'avaient que peu de liens avec Genève, compte tenu de leur environnement presque exclusivement international. Les juges précédents auraient aussi arbitrairement retenu que le père présentait une disponibilité personnelle plus grande que celle de la mère, qui devait parfois effectuer des voyages professionnels plusieurs jours de suite, et que les "nounous" des enfants seraient des "employés instables".
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2.1. Le Tribunal fédéral se montre réservé en ce qui concerne l'appréciation des preuves et la constatation des faits, vu le large pouvoir qu'il reconnaît en la matière aux autorités cantonales (parmi plusieurs: ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 104 Ia 381 consid. 9 et les arrêts cités). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, a omis sans raisons sérieuses de tenir compte de preuves pertinentes ou encore a effectué, sur la base des éléments recueillis, des déductions insoutenables, ce qu'il appartient à la partie recourante de démontrer (ATF 140 III 264 consid. 2.3; 137 III 226 consid. 4.2).
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2.2. Selon la recourante, l'autorité cantonale a retenu de manière contraire aux faits exposés et aux documents produits que les enfants avaient peu de liens à Genève. Elle prétend que ces constatations vont à l'encontre des éléments du dossier, des pièces et des déclarations de ses filles, mais sans mentionner lesquels. Elle soutient en outre que la cadette de ses filles a exposé au Tribunal qu'elle avait noué des relations amicales dans sa précédente école et gardé des contacts avec d'anciens camarades, que, postérieurement à son audition par cette juridiction, elle a été nommée représentante de sa classe et qu'elle pratique le théâtre au sein de son école, activité qui l'a beaucoup épanouie. Elle a une vie sociale parfaitement adaptée à son âge, allant dormir chez des camarades ou les invitant chez elle. L'aînée a elle aussi augmenté son cercle de relations; elle pratique le kung-fu, prend des cours d'italien et va parfois dormir chez des amies. La recourante affirme par ailleurs qu'elle et ses enfants ont régulièrement partagé des activités avec d'autres familles rencontrées soit à l'école, soit dans son travail. En se bornant à exposer sa propre version des faits, sans préciser de quel élément du dossier elle tire ses allégations, la recourante émet une critique purement appellatoire, partant irrecevable.
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3. La recourante se plaint d'une application arbitraire de l'art. 133 CC. Elle soutient en substance que la décision querellée est insoutenable, en tant qu'elle attribue la garde des enfants à l'intimé et prononce le maintien de l'autorité parentale conjointe.
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3.1. Selon l'art. 133 CC, le juge du divorce règle les droits et les devoirs des père et mère conformément aux dispositions régissant les effets de la filiation. Cette réglementation porte notamment sur l'autorité parentale, la garde de l'enfant, les relations personnelles, la participation de chaque parent à la prise en charge de l'enfant et la contribution d'entretien (al. 1). Le juge tient compte de toutes les circonstances importantes pour le bien de l'enfant; il prend en considération une éventuelle requête commune des parents et, autant que possible, l'avis de l'enfant (al. 2).
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3.1.1. Contrairement à ce qui prévalait précédemment, le divorce n'a généralement plus d'influence sur la titularité de l'autorité parentale. L'attribution de l'autorité parentale conjointe - dont le principe est posé à l'art. 296 al. 2 CC - aux parents divorcés (art. 133 CC) ou non mariés (art. 298a CC) est désormais la règle, sans qu'un accord des parents ne soit nécessaire sur ce point. Il n'est qu'exceptionnellement dérogé au principe du maintien de l'autorité parentale conjointe, lorsqu'il apparaît que l'attribution de l'autorité exclusive à l'un des parents est nécessaire pour protéger le bien de l'enfant. Le parent qui ne veut pas de l'autorité parentale conjointe doit démontrer le bien-fondé de sa position. Si rien ne s'y oppose, l'autorité parentale sera attribuée aux deux parents (notamment: Hausheer/Geiser/Aebi-Müller, Das Familienrecht des Schweizerischen Zivilgesetzbuches, 5e éd., 2014, n° 10.135 p. 188; Meier/Stettler, Droit de la filiation, 5e éd., 2014, n° 488 p. 328; Message du 16 novembre 2011 concernant une modification du Code civil suisse [Autorité parentale], FF 2011 8339 ch. 2.1). Le juge doit ainsi s'assurer que les conditions à l'exercice de l'autorité parentale conjointe sont toujours remplies, ce qui n'est plus le cas si la sauvegarde des intérêts de l'enfant exige que l'autorité parentale soit retirée à l'un des parents (FF 2011 8340 ch. 2.1). A cet effet, l'art. 298 al. 1 CC prévoit que le juge confie l'autorité parentale exclusive à l'un des parents si le bien de l'enfant le commande (cf. parmi plusieurs: Schwenzer/Cottier, in Basler Kommentar, n° 14 ad art. 298 CC; Meier/Stettler, op. cit., n° 510 p. 343; Hausheer/Geiser/ Aebi-Müller, op. cit., n° 17.88 p. 390/391 et, pour l'art. 298d CC, n° 17.168 p. 413).
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3.1.2. En l'espèce, l'autorité cantonale a considéré qu'il ne se justifiait pas de retirer à l'un ou l'autre des parents l'autorité parentale exercée actuellement de façon conjointe par les parties. A cet égard, la recourante fait valoir sa propre conception de l'intérêt des enfants, en se fondant sur des faits non établis, et la substitue à celle de l'autorité cantonale, sans mettre en évidence de violation du droit fédéral. Tel est en particulier le cas lorsqu'elle soutient que les perspectives professionnelles de ses filles seraient mieux assurées si elles continuaient leurs études à Genève plutôt qu'en Italie. Quant à ses allégations selon lesquelles, vu le conflit majeur opposant les parties sur toutes les décisions concernant l'avenir de leurs filles, il serait dans l'intérêt bien compris de celles-ci que seule leur mère puisse exercer l'autorité parentale et prendre les décisions les concernant, elles ne se fondent sur aucun fait établi et ne permettent pas non plus de considérer que l'autorité cantonale aurait violé les dispositions applicables en la matière. En effet, il ne résulte pas de l'arrêt querellé - sans que la recourante n'ait démontré d'arbitraire dans la constatation des faits - que les désaccords entre les parties seraient à ce point graves et fréquents que la décision d'attribuer l'autorité parentale exclusive à l'un des parents, en application de l'art. 298 al. 1 CC, serait nécessaire à la sauvegarde du bien des enfants (cf. supra consid. 3.1.1).
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3.2. L'art. 298 al. 2 CC - auquel renvoie l'art. 133 al. 1 CC - prévoit que lorsqu'aucun accord entre les parents ne semble envisageable sur ce point, le juge peut aussi se limiter à statuer sur la garde de l'enfant ainsi que sur les relations personnelles ou la participation de chaque parent à sa prise en charge.
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3.2.1. Cette disposition habilite le juge à décider uniquement du lieu de séjour et de la prise en charge de l'enfant, sans que l'autorité parentale ne soit remise en cause, lorsqu'il apparaît que les parents ne parviendront pas à surmonter leurs divergences sur ces questions (FF 2011 8340 s. ch. 2.1; Meier/Stettler, op. cit., n° 885 p. 595). Le terme "garde" se réfère à la prise en charge effective de l'enfant (FF 2011 8339 ch. 2.1; sur la signification de cette notion sous le nouveau droit, cf. Nino Gloor, Der Begriff der Obhut, in FamPra.ch 2015 p. 331 ss). Conformément à l'art. 301 al. 1bis CC, le parent qui a la charge de l'enfant peut prendre seul les décisions courantes ou urgentes (ch. 1) ou d'autres décisions, si l'autre parent ne peut être atteint moyennant un effort raisonnable (ch. 2).
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Les critères dégagés par la jurisprudence concernant notamment l'attribution de la garde demeurent applicables, mutatis mutandis, au nouveau droit (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 5e éd., 2014, nos 498 et 499 p. 334 s.; Schwenzer/Cottier, op. cit., n° s 5 et 15 ad art. 298 CC). Ainsi, la règle fondamentale en ce domaine est le bien de l'enfant, les intérêts des parents devant être relégués au second plan. Au nombre des critères essentiels, entrent en ligne de compte les relations personnelles entre parents et enfants, les capacités éducatives respectives des parents, leur aptitude à prendre soin de l'enfant personnellement, à s'en occuper, ainsi qu'à favoriser les contacts avec l'autre parent; il faut choisir la solution qui, au regard des données de l'espèce, est la mieux à même d'assurer à l'enfant la stabilité des relations nécessaires à un développement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel. En cas de capacités d'éducation et de soin équivalentes des parents, le critère de la stabilité des relations, selon lequel il est essentiel d'éviter des changements inutiles dans l'environnement local et social des enfants propres à perturber un développement harmonieux (ATF 114 II 200 consid. 5a), est important (ATF 136 I 178 consid. 5.3; arrêts 5A_529/2014 du 18 février 2015 consid. 2.2; 5A_26/2014 du 2 février 2015 consid. 5.3.1; 5A_105/2014 du 6 juin 2014 consid. 4.2.1 et les références).
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3.2.2. En l'occurrence, l'autorité cantonale a considéré que chacun des parents présentait de bonnes capacités parentales et souhaitait le bien des enfants. La disponibilité personnelle du père, qui travaillait à domicile et à son compte comme avocat, était cependant nettement plus importante que celle de la mère. Il était en outre soutenu dans sa tâche éducative et dans les travaux ménagers par sa propre mère, qui vivait dans la même maison familiale. De surcroît, tant la famille maternelle que la plupart des membres de la famille paternelle habitaient à proximité du père, mais loin de la mère qui devait s'organiser seule à Genève, avec l'aide d'employés instables, alors qu'elle travaillait à plein temps et devait parfois s'absenter de son domicile plusieurs jours de suite. Or, la disponibilité restreinte de leur mère pesait déjà sur ses filles quand ni les parents, ni la fratrie n'étaient séparés. Les besoins particuliers des enfants, qui souffraient d'anxiété, avaient plus ou moins de la peine à nouer des contacts dans leur environnement scolaire et qui, s'agissant de la cadette, rencontrait des difficultés d'apprentissage, plaidaient pour un entourage familial renforcé, afin de leur assurer une présence affective régulière et sécurisante. Une telle solution s'imposait d'autant plus que les relations entre la mère et sa fille aînée s'étaient détériorées au point de rendre nécessaire un placement de cette dernière en internat et, partant, une séparation des deux soeurs ainsi qu'un isolement de l'enfant concerné hors de la cellule familiale, isolement potentiellement compromettant pour son développement. Enfin, le placement des deux enfants auprès de leur père en Italie correspondait à leur souhait de changer d'environnement et ne leur ferait perdre que très peu de liens avec Genève, compte tenu de leur enfance passée dans un milieu presque exclusivement international.
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3.2.3. A l'appui de son moyen, la recourante soutient que ses filles ont toujours vécu auprès d'elle et ont toujours été scolarisées à Genève, qu'elle s'en est continuellement occupé depuis leur naissance, en sorte qu'elles ne sauraient être mieux entourées en vivant auprès de leur père, et qu'elle n'est pas moins disponible que celui-ci pour les prendre en charge. Le désir exprimé par les enfants d'aller vivre en Italie devrait en outre être replacé dans son contexte, soit les périodes de vacances passées dans ce pays, les difficultés rencontrées avec sa fille aînée s'étant par ailleurs résorbées depuis que celle-ci est placée en internat. L'autorité cantonale n'aurait pas non plus tenu compte de l'instrumentalisation des filles par leur père, ni des difficultés qu'elles rencontreraient si elles devaient changer de pays, de programmes scolaires et de langue, d'autant qu'il n'est pas établi qu'elles bénéficieraient d'une formation de qualité. Les avantages liés à son statut de fonctionnaire internationale s'agissant des soins dentaires et médicaux n'auraient pas davantage été pris en considération, pas plus que les perspectives d'avenir indubitablement meilleures à Genève qu'en Italie, en raison des difficultés économiques que traverse ce pays.
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Contrairement à ce que prétend la recourante, l'autorité précédente a examiné la situation au regard de l'intérêt des enfants, en tenant compte de toutes les circonstances. Elle a notamment dûment pris en considération la disponibilité plus importante du père, l'absence pour la mère de tout soutien familial à Genève et l'avis des deux filles, selon lesquelles un changement d'environnement leur donnerait la possibilité d'être plus entourées. Sur la base des faits constatés - dont la recourante a échoué à démontrer le caractère insoutenable (cf. supra consid. 2) -, la Cour de justice n'a pas enfreint le droit fédéral, ni abusé de son pouvoir d'appréciation, en considérant que la garde des enfants devait être confiée au père et en autorisant celui-ci à transférer leur lieu de résidence en Italie (cf. supra consid. 3.2.1 in fine ), le critère de la stabilité de leur lieu de vie n'étant, vu les circonstances, pas déterminant.
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4. Vu ce qui précède, il n'y a pas lieu de se prononcer sur les allégations de la recourante tendant au versement de contributions à l'entretien de ses filles.
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5. En conclusion, le recours apparaît mal fondé et doit par conséquent être rejeté, dans la mesure de sa recevabilité. La recourante supportera dès lors les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens à l'intimé, qui n'a pas été invité à répondre sur le fond et qui, s'agissant de ses déterminations sur l'effet suspensif, auquel il ne s'est pas opposé, a agi sans être représenté ni justifier de dépenses particulières (art. 68 al. 1 et 2 LTF; ATF 129 II 297 consid. 5 et les arrêts cités).
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Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
 
1. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
 
2. Les frais judiciaires, arrêtés à 2'500 fr., sont mis à la charge de la recourante.
 
3. Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.
 
Lausanne, le 25 juin 2015
 
Au nom de la IIe Cour de droit civil
 
du Tribunal fédéral suisse
 
Le Président : von Werdt
 
La Greffière : Mairot
 
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